CITOYENNE
Conseil municipal
La vie démocratique
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations du Conseil Municipal et les arrêtés du Maire depuis 2022, témoins de la vie démocratique et des décisions locales de notre commune de Masseube.
Délibérations du conseil municipal de Masseube
2026
Conseil municipal du 27 janvier 2026
- Virement de crédit N°1 - Mairie
- Modification du PPRI
- Approbation de la mutualisation de mutualisation de la maintentance informatique
- Recrutements d'agents contractuels pour accroissement d'activité
- Transfert de la compétence Petite Enfance vers l'intercommunalité
- Projet d'une section bilingue Français Occitan - Convention CREO 32
- Convention chats libres- 30 Millions d'amis
Conseil municipal du 05 mars 2026
Conseil municipal du 11 mars 2026
- Vote du compte financier unique 2025 Mairie
- Vote du compte financier unique 2025 Assainissement
- Vote du compte financier unique 2025 Lotissement La Contesse II
- Affectation du résultat fonctionnement 2025 Mairie
- Affectation du résultat fonctionnement 2025 Assainissement
- Affectation du résultat fonctionnement 2025 Lotissement La Contesse II
- SM3V Avis sur l'adhésion d'une commune à la carte fourrière animale
Conseil municipal du 21 mars 2026
- Fixation du nombre d'adjoints
- Indemnités Maire, adjoints et conseillers
- Désignation des délégués de la commune aux EPCI et aux syndicats
- Fixation du nombre de membres aux CCAS
- Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
- Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
Conseil municipal du 23 avril 2026
- Admission en non-valeurs de créances éteintes " Mairie "
- Admission en non-valeurs de créances éteintes " Assainissement "
- Vote des taux de la fiscalité locale pour 2026
- Subventions 2026 aux associations, établissements et organismes publics
- Vote du budget primitif Mairie
- Vote du budget primitif Assainissement
- Vote du budget primitif Lotissement La Contesse II
- Convention utilisation des équipements sportifs communaux au profit du Collège Simone Veil
- Emplois agents contractuels saison 2026
Conseil municipal du 14 avril 2025
- Affectation au Budget 2025 Assainissement
- Affectation au Budget 2025 Lotissement La Contesse
- Affectation au Budget 2025 Mairie
- Vote du Budget primitif 2025 Assainissement
- Vote du Budget primitif 2025 Lotissement La Contesse II
- Vote du Budget primitif 2025 Mairie
- Vote du compte financier unique 2024 assainissemnent
- Vote du compte financier unique 2024 Mairie
- Vote du compte financier unique 2024 Lotissement La Contesse II
- Vote des taux de la fiscalité locale pour 2025
- Emploi agents contractuels saison 2025
2024
Conseil municipal du 2 décembre 2024
Conseil municipal du 16 septembre 2024
- Demande de subvention Aménagement des axes principaux de Masseube 2024
- Demande de subvention pour la désimperméabilisation de l'entrée du Stade Pierre CAHUZAC
- Exonération en faveur des établissements en Zone FRR
- Vente de trois parcelles- Lotissement la Contesse II
- Projet d'une section bilingue Français-Occitan-Convention CREO2
Conseil municipal du 22 mai 2024
- Sm3v - Avis modification Statuts et adhésion Communauté de Communes
- Financement ligne de trésorerie
- Demande de subvention pour l'aménagement des axes principaux de Masseube - Tranche 1 - rue du Commerce
- Adhésion au groupement de commande d'energie
- Création du syndicat mixte de préfiguration du PNR - Approbation des statuts - Désignation des représentants
Conseil municipal du 10 avril 2024
- Demande de subvention achat de mobilier sportif pour les cours de l'école élémentaire
- Emplois contractuels saison 2024
- Vote des taux d'imposition 2024 des impôts locaux
- Vote du budget primitif 2024 Mairie
- Vote du budget primitif 2024 Assainissement
- Vote du budget primitif 2024 Lotissement la Contesse II
- Mise en place Titres Restaurant
Conseil municipal du 25 mars 2024
- Tarifs camping 2024
- Renouvellement adhésion au Pôle Bien Vivre au travail
- Avenant convention d'adhésion BinDoc pour intégration d'un référent déontologue
- Désignation d'un référent déontologue de l'élu local
- Approbation des comptes de gestion 2023
- Vote du compte administratif 2023 Mairie
- Vote du compte adminstratif 2023 Assainissement
- Vote du compte administratif 2023 Lotissement la Contesse II
- Affectation des Résultats 2023 Mairie
- Affectation des Résultas 2023 Assainissement
- Affectation des Résultats 2023 Lotissement la Contesse II
- Admission en non-valeurs Assainissement
- Admission en non-valeurs Mairie
- Débat et approbation des ZAEnR
- Dénomination des rues de Masseube